Découvrez comment avoir une piscine domestique sans payer d’impôt !

Il peut être particulièrement plaisant d'avoir sa propre piscine à domicile. De plus, il existe des moyens pour contourner les impôts associés.

La joie d’avoir une piscine à domicile et les astuces pour échapper aux taxes

Posséder une piscine chez soi est pour certains un rêve, pour d’autres, une envie devenue réalité grâce à la démocratisation des piscines. Bien sûr, cela nécessite un certain budget. Si avoir une piscine à domicile est devenu de plus en plus courant, il est à noter que tous ne la déclarent pas. Cependant, l’administration fiscale ne prend pas à la légère ceux qui pensent pouvoir la duper. En effet, l’administration fiscale a recours à l’intelligence artificielle pour traquer efficacement les fraudeurs. Selon la Direction générale des finances publiques, « grâce à l’intelligence artificielle et les photographies de l’IGPN, ce sont 20 000 piscines non déclarées qui ont été détectées en 2022 », générant ainsi « dix millions de recettes supplémentaires pour les communes ». Mais rassurez-vous, posséder une piscine sans payer les taxes associées est aussi envisageable, à condition de jouer finement. Voici comment.

La taxe piscine : 250 euros par m²

Lorsque vous construisez une piscine à votre domicile, vous devez vous acquitter de la taxe d’aménagement, un impôt local qui comprend une part communale, une part départementale et une régionale. Pour les piscines, cette taxe, aussi nommée taxe piscine, est évaluée forfaitairement. En 2023, elle est fixée à 250 euros par mètre carré de piscine construit. En plus de cette taxe piscine à régler une seule fois, posséder une piscine peut entraîner une augmentation de votre taxe foncière ou de votre taxe d’habitation (pour les résidences secondaires).

Une piscine, qu’elle soit enterrée ou hors sol, en bois ou rigide, même si elle ne comporte aucun élément de maçonnerie lors de la pose, est considérée par la DGFIP comme un élément d’agrément bâti formant une dépendance, qui doit être pris en compte pour l’établissement de la taxe d’habitation et de la taxe foncière.

Si vous déclarez votre piscine auprès de votre centre des impôts foncier « dans les 90 jours suivant l’achèvement de la construction », vous pouvez bénéficier d’une « exonération totale ou partielle » de deux ans de taxe foncière, selon la délibération du conseil municipal.

Les piscines non imposables

La loi prévoit que certaines catégories de piscines privées peuvent échapper à l’impôt ou la taxe piscine. Parmi elles, on retrouve :

– Les piscines de moins de 10 m²

Le Code de l’urbanisme stipule que les petits bassins d’une surface inférieure à 10 m² ne sont pas soumis à la taxe piscine. Ces bassins, qu’ils soient enterrés, semi-enterrés ou hors-sol, ne sont pas non plus à déclarer en mairie, et ne sont donc pas imposables à ce titre, et ne vont pas augmenter le montant de votre taxe foncière.

– Les piscines hors-sol, sous certaines conditions

Les piscines hors-sol, pour peu qu’elles ne nécessitent pas de travaux de terrassement et qu’elles puissent être déplacées sans être démolies, ne sont pas non plus soumises à l’impôt, même au-delà de 10 m². Si ce n’est pas le cas, et qu’elles ne sont pas déplaçables sans être détruites (et qu’elles font plus de 10 m²), elles sont soumises à l’impôt foncier en tant que construction.

La location de piscine comme alternative

Si ces options ne vous conviennent pas, une autre solution existe : renoncer à votre propre piscine et louer celle de vos voisins. Cette pratique est de plus en plus répandue, particulièrement en cette période de sobriété énergétique où l’eau est devenue une ressource précieuse. De cette façon, vous pourrez réaliser quelques économies tout en profitant des plaisirs de la baignade.