Zara et H&M visées par un potentiel malus de 10 euros sur toutes les enseignes

La proposition de loi visant à sanctionner la "mode éphémère", qui sera discutée à l'Assemblée nationale dès ce jeudi 14 mars, pourrait être étendue selon certaines associations. Quelles pourraient être les implications de cette extension ?

Le débat sur la mode éphémère atteint l’Assemblée nationale

L’Assemblée nationale débat aujourd’hui d’une proposition de loi qui pourrait bouleverser le secteur de la mode en France. La députée Anne-Cécile Violland propose de pénaliser les marques de mode éphémère, aussi appelées « fast fashion », par un système de malus pouvant aller jusqu’à 10 euros par article.

Un objectif ambitieux

Le texte de loi, qui a été adopté en Commission, est soutenu par une coalition de huit associations nommée Stop Fast-Fashion. Elles appellent à voter un texte ambitieux qui ne se limite pas aux seuls géants de la fast fashion tels que Shein et Temu, mais qui englobe également des marques comme Zara, Primark, Amazon et H&M.

Des sanctions financières en question

Les associations militent pour que le malus soit réellement pénalisant. À l’heure actuelle, la proposition de loi stipule que la pénalité financière ne pourra pas excéder 50% du prix de vente de l’article. Cela signifie qu’avec des produits souvent vendus à moins de 20 euros, la taxe maximale de 10 euros serait rarement atteinte. Valérie Fayard, Directrice générale déléguée d’Emmaüs France et porte-parole de Stop Fast-Fashion, plaide pour des critères plus sévères.

Un débat houleux en perspective

La proposition de loi est actuellement en construction et fait l’objet de nombreux débats. Près de 200 amendements ont déjà été déposés, ce qui retarde l’examen du texte. Cependant, la gauche est en faveur de la proposition et la droite pourrait se rallier à la cause, selon Valérie Fayard. Le gouvernement a également fait savoir début mars qu’il soutiendrait cette proposition de loi.

Il est certain que ce texte fera parler de lui dans les semaines à venir. Reste à voir si les parlementaires parviendront à trouver un consensus pour réguler le secteur de la fast fashion.