Sénateurs en feu rejettent le traité Ceta dans un choc monumental

Jeudi, une coalition ponctuelle entre la gauche et la droite au Sénat a bloqué la ratification du traité de libre-échange Ceta entre l'Union européenne et le Canada. Quelles seront les implications de cette décision ?

Un Sénat divisé face au traité Ceta

Jeudi, la Chambre haute du Parlement français a été le théâtre d’une opposition sans précédent à la ratification du traité de libre-échange Ceta entre l’Union européenne et le Canada. Cette opposition, orchestrée par une alliance gauche-droite de circonstance, a révélé les divisions profondes au sein de la Chambre.

La tension était palpable alors que le traité, en vigueur provisoirement depuis 2017, était rejeté, marquant une déconvenue pour l’exécutif. La situation était d’autant plus délicate qu’elle se déroulait en pleine crise agricole et en amont des élections européennes.

Un rejet qui soulève des questions

Ce rejet a semé le doute sur la suite du processus de ratification parlementaire. Le gouvernement a fait savoir que le processus « n’est pas clos » et qu’il apporterait « des éclairages nécessaires » pour « poursuivre les discussions parlementaires ». Cependant, l’arrivée du texte à l’Assemblée nationale semble incertaine.

Le vote a été marqué par des débats houleux et des rappels au règlement fréquents pour accélérer l’examen du texte. « Tout a été organisé pour un vote contre ! On ne peut même plus parler », s’est insurgé Hervé Marseille, chef des centristes.

L’avenir du traité Ceta en suspens

Malgré ce rejet, la procédure de ratification du Ceta en France n’est pas terminée. Les députés communistes ont annoncé leur intention d’inscrire le texte dans leur temps parlementaire réservé, leur « niche » prévue le 30 mai à l’Assemblée. Cependant, le camp présidentiel a perdu la majorité absolue au Palais Bourbon, laissant craindre un nouveau rejet.

Dans ce contexte, le gouvernement se trouve face à un dilemme : notifier à Bruxelles qu’il ne peut ratifier le traité, ce qui entraînerait la fin de son application provisoire pour toute l’Europe, ou temporiser au risque de s’attirer les foudres des oppositions.

Malgré l’opposition du Sénat, le gouvernement canadien a réagi en affirmant qu’il continuerait à travailler à la ratification de l’AECG avec ses partenaires de l’UE.